MENTIONS LEGALES Editeur du site
Le site Joli-portrait.com est un nom de domaine déposé pour une durée de 10 ans.
contact@joli-portrait.com
joliportrait@gmail.com
MOB:0610586624 SIRET: 790 815 872 00011
SIREN: 790 815 872 APE: 9003A (création artistique relevant des arts plastiques) ACCÈS AU SITE
L'utilisateur du site internet JOLI-PORTRAIT.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant d'informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ
Le Site est fourni en l'état et sans garantie autre. L'utilisateur du Site prend à sa charge tous les coûts et tous les risques liés à l'utilisation du Site. En aucun cas JOLI-PORTRAIT ne saurait être tenue responsable de tout préjudice direct, indirect, accidentel, spécial, accessoire ou autre, né à l'occasion de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du Site et ce même si JOLI-PORTRAIT a été averti de l'éventualité d'un tel préjudice. Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites gérés par des tiers. JOLI-PORTRAIT décline toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux lois et règlements en vigueur. Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. JOLI-PORTRAIT ne peut néanmoins garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site et la responsabilité de l'éditeur ne peut être engagée en aucune circonstance en cas d'éventuelles erreurs. Si vous en constatez, merci de le signaler par e-mail à : contact@joli-portrait.com afin que nous procédions aux rectifications correspondantes. JOLI-PORTRAIT se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du site.)
Droits d'auteur Le site www.joli-portrait.com ainsi que l'ensemble de son contenu sont soumis au droits de l’auteur adhérent membre de l'ADGP. Aténéa D'Angelo, le pseudonyme Até et la marque "joli-portrait" "Portraits Design and Art" sont déposés aupres de l'ADGP et sont soumis aux droits d'usage et de propriété intelectuelle, toute reproduction sans autorisation est interdite.
Confidentialité et anonymat Joli-portrait s'engage à ne divulguer aucune photo, nom, adresse, ou autres informations personnelles de nos clients. Vos documents photos et portraits ne seront jamais utilisés sur notre site joli-portrait.com, facebook.com/Joli.Portrait et tout autre support de diffusion. 
Dans le cas où nous souhaiterions mettre en avant un portrait particulièrement réussi dans notre galerie, nous vous demandons votre autorisation par écrit.
Loi applicable L'usage de ce site web est régi par la loi française à l'exception de toute autre législation.
Conception